Conditions de l’Offre Promotionnelle : « 6 % de frais de gestion » mise en place dans le cadre de la campagne de septembre 2024.
1. Objet de l’Offre : Cette promotion vise à offrir aux freelances, consultants et professionnels indépendants un taux préférentiel de 6 % sur les frais de gestion dans le cadre d’un contrat de portage salarial avec RH Solutions. Cette offre est limitée dans le temps et a pour objectif de faciliter l’accès à des services de portage compétitifs et avantageux.
2. Durée de l’Offre : L’offre promotionnelle est valable du 15 septembre 2024 au 15 décembre 2024. Toute demande d’adhésion faite en dehors de cette période ne pourra bénéficier de cette réduction. Les contrats doivent être signés avant la fin de la période promotionnelle pour être éligibles.
3. Conditions d’éligibilité : Pour bénéficier de cette offre, le professionnel doit remplir les critères suivants :
- Être inscrit ou s’inscrire comme freelance ou consultant indépendant sur l’intranet RH Solutions.
- Souscrire un contrat de portage salarial pendant la période de validité de l’offre.
- Réaliser des missions répondant aux critères d’éligibilité définis par l’agence de portage RH Solutions.
4. Application des frais de gestion : Les frais de gestion promotionnels de 6 % s’appliquent uniquement aux nouvelles adhésions.
Ils couvrent l’ensemble des services proposés dans le cadre du portage salarial : gestion administrative, facturation, suivi des paiements, et accompagnement professionnel. Sont exclus les services spécifiques additionnels comme l’avance sur salaire.
5. Exclusions et limitations : Cette offre ne peut être cumulée avec d’autres promotions en cours. Elle s’applique uniquement aux nouveaux contrats et non aux contrats en cours ou renouvelés. Les frais annexes tels que les coûts additionnels (assurances spécifiques, frais d’intervention externe) ne sont pas inclus dans cette promotion.
6. Modification et résiliation : L’agence de portage se réserve le droit de modifier ou de résilier l’offre à tout moment en cas de force majeure ou de toute situation rendant la poursuite de la promotion impossible. Toute modification sera communiquée aux bénéficiaires via un avis écrit.
Cette offre est réservée aux agences du réseau RH Solutions à l’exclusion de l’agence de : RH Solutions La Rochelle, RH Solutions Angoulême, RH Solutions Tarbes Pau et Biarritz, RH Solutions Marseille, RH Solutions Aix en Provence, RH Solutions Morangis-Essonne, RH Solutions Hauts de Seine, RH Solutions Nancy.